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Marques déposées par monsieur Jean-baptiste THEVARD
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ACCORT-Paille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCORT-Paille
Monsieur Jean-baptiste THEVARD

Numéro de dépôt :
4626574
Date de dépôt :
22/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2030
ACCORT-Paille de Jean-baptiste THEVARD

Présentation de la marque ACCORT-Paille

Déposée par voie électronique le 22 février 2020 par monsieur Jean-baptiste THEVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCORT-Paille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Jean-baptiste THEVARD domicilié(e) 11 rue de Lutèce - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCORT-Paille, Monsieur Jean-baptiste THEVARD domicilié(e) 59 Ave de la Marne - 45000 - ORLEANS - France.

La marque ACCORT-Paille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORT-Paille arrivera à expiration en date du 22 février 2030.

Jean-baptiste THEVARD a également déposé les autres marques suivantes : Zéco , CERTIPAILLE


Monsieur Jean-baptiste THEVARD - 11 rue de Lutèce - 45000 - ORLEANS - France


ACCORT-Paille, Monsieur Jean-baptiste THEVARD - 59 Ave de la Marne - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; architecture.